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Brevet européen · EP3153827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3153827
Numéro de demande
EP16189126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
12 avr. 2017
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
JP 2015200426 08.10.2015
JP 2016026234 15.02.2016
JP 2016097983 16.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

ATSUDEN CO., LTD

Atsuden Co., Ltd

5-7-10 Tateishi Katsushika-ku, Tokyo 124-0012, JP

Inventeur

MURAKAMI, Eiichi

Katsushika-ku, Tokyo, 124-0012, JP

SUZUKI, Yoshiaki

Katsushika-ku, Tokyo, 124-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.