DISPOSITIF FORMANT AFFICHE TRIPLE
Brevet européen · EP3154048 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3154048
- Numéro de demande
- EP16188088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2016
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 4 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G09F 19/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1502077 06.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 12 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2020
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Titulaire
Rubinstein, Patrick
75006 Paris, FR
Inventeur
Rubinstein, Patrick
75006 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.