KAPAZITIVE SCHALTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3154200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3154200
Numéro de demande
EP15188750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2015
Publié
12 avr. 2017
Délivré
23 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 26 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Geitz Truckenmüller Lucht Christ Patentanwälte PartGmbB, Obere Wässere 3-7, 72764 Reutlingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.09.2022

  6. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  7. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

RAFI GmbH & Co. KG

Ravensburger Strasse 128-134, 88276 Berg, DE

Mandataire

Geitz Truckenmüller Lucht Christ Patentanwälte PartGmbB

Obere Wässere 3-7, 72764 Reutlingen, DE

Inventeur

Klein, Petra

88255 Baienfurt, DE

Bulach, Dipl.-Ing. Eric

88074 Meckenbeuren, DE

Hanser, Carmen

88289 Waldburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.