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Brevet européen · EP3154343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3154343
- Numéro de demande
- EP15729428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2015
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01N 25/00 (2006.01)A01P 11/00 (2006.01)A01N 43/44 (2006.01)A01N 43/52 (2006.01)A01N 47/44 (2006.01)A01N 43/84 (2006.01)A01N 47/18 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01N 43/62 (2006.01)A01N 63/10 (2020.01)A01N 37/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014108210 11.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/063056 11.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/189331 17.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 16.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Titulaire
Gulba, Dietrich
45133 Essen, DE
Inventeur
Gulba, Dietrich
45133 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.