ENTERALE ELASTOMERE
Brevet européen · EP3154553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3154553
- Numéro de demande
- EP15806483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2015
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 31/00 (2006.01)A61M 29/04 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462010992 P 11.06.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/035425 11.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/191922 17.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 16 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.10.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Cambridge, MA 02141, US
Wellesley, MA 02181, US
Etobicoke, Ontario M9B 1M1, CA
Cambridge, MA 02139, US
Bellevue, WA 98004, US
Kirkland, WA 98033, US
Newton, MA 02459, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.