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Brevet européen · EP3154658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3154658
Numéro de demande
EP15734271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
18 mars 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/05 (2006.01)
B01D 29/11 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 29/58 (2006.01)
B01D 29/64 (2006.01)
B01D 29/68 (2006.01)
E02F 7/06 (2006.01)
Priorité
NL 2013004 16.06.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050439 16.06.2015
Publication PCT
WO2015/194948 23.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

IHC Holland IE B.V.

Molendijk 94, 3361 EP Sliedrecht, NL

Inventeur

KOEVOETS, Adrianus Josephus Petrus Marie

NL-4882 NR Klein Zundert, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.