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Brevet européen · EP3154665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3154665
Numéro de demande
EP15739665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B01D 53/94 (2006.01)
F01N 3/10 (2006.01)
B01J 23/02 (2006.01)
B01J 23/16 (2006.01)
B01J 23/30 (2006.01)
B01J 23/70 (2006.01)
B01J 21/06 (2006.01)
B01J 23/22 (2006.01)
B01J 29/06 (2006.01)
B01J 29/70 (2006.01)
B01J 35/00 (2024.01)
B01J 35/56 (2024.01)
Priorité
US 201462010697 P 11.06.2014
US 201514604026 23.01.2015
Demande PCT
PCT/IB2015/000904 10.06.2015
Publication PCT
WO2015/189680 17.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

KALWEI, Martin

30175 Hannover, DE

HUENNEKES, Edgar, V.

31515 Wunstorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.