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Brevet européen · EP3154853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3154853
- Numéro de demande
- EP15744664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2015
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 20/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201410476 12.06.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/054448 12.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/189808 17.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 3 juil. 2020
Transféré
- Titulaire
- Caudwell Marine (Pty) Ltd., Thunder City Complex, Tower Road, Cape Town International Airport, Cape Town 7525, Afrique du Sud → CAUDWELL MARINE LIMITED, Broughton Hall Broughton, Eccleshall, Stafford, ST21 6NS, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 03.07.2020
- 3 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.07.2020
2 entrées antérieures
- 16 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.02.2019
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
7700 Newlands, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.