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Brevet européen · EP3154912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3154912
Numéro de demande
EP15734267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C02F 11/06 (2006.01)
C08B 37/00 (2006.01)
Priorité
NL 2012987 12.06.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050432 11.06.2015
Publication PCT
WO2015/190927 17.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  7. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  8. 15 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.11.2021

1 entrée antérieure
  1. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

HaskoningDHV Nederland B.V.

Laan 1914 no 35, 3818 EX Amersfoort, NL

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

AL-ZUHAIRY, Salah

2600 AA Delft, NL

PRONK, Mario

NL-2600 AA Delft, NL

LIN, Yuemei

NL-2600 AA Delft, NL

VAN LOOSDRECHT, Marinus Cornelis

NL-2600 AA Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.