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Brevet européen · EP3155011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3155011
- Numéro de demande
- EP15738404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2015
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07K 14/72 (2006.01)C12N 15/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 201410409 11.06.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/000171 11.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/189543 17.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.11.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Cardiff South Wales CF14 9HX, GB
Vale of Glamorgan CF62 3AT, GB
Cardiff South Wales CF14 7DD, GB
Cardiff South Wales CF3 6XD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.