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Brevet européen · EP3155057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3155057
Numéro de demande
EP15794956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
4 sept. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/30 (2014.01)
C09D 11/322 (2014.01)
C09D 11/106 (2014.01)
C09D 11/38 (2014.01)
C09D 11/101 (2014.01)
C09D 11/102 (2014.01)
Priorité
GB 201410512 12.06.2014
GB 201421309 01.12.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051738 12.06.2015
Publication PCT
WO2015/189639 17.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  4. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Fujifilm Speciality Ink Systems Limited

Pysons Road Industrial Estate Patricia Way, Broadstairs, Kent CT10 2LE, GB

Inventeur

GOULD, Nigel

Broadstairs Kent CT10 2LE, GB

DANIEL, Christopher

Broadstairs Kent CT10 2LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.