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Brevet européen · EP3155153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3155153
Numéro de demande
EP15735774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
D03D 15/00 (2021.01)
D03D 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201462012800 P 16.06.2014
US 201514739847 15.06.2015
Demande PCT
PCT/US2015/035922 16.06.2015
Publication PCT
WO2015/195598 23.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

W.L. Gore & Associates Inc.

W. L. Gore & Associates, Inc.

555 Paper Mill Road, Newark, DE 19711, US

Inventeur

MINOR, David, J.

Elkton, MD 21921, US

ARIFOGLU, Mustafa

West Chester, PA 19382, US

MINOR, Raymond, B.

Elkton, MD 21921, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.