CF-PAPIER

Brevet européen · EP3155169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3155169
Numéro de demande
EP15728833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
30 janv. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 19/00 (2006.01)
D21H 19/44 (2006.01)
D21H 19/52 (2006.01)
D21H 19/54 (2006.01)
D21H 23/32 (2006.01)
D21H 23/40 (2006.01)
B41M 5/337 (2006.01)
B41M 5/44 (2006.01)
D21H 19/38 (2006.01)
D21H 19/46 (2006.01)
D21H 19/58 (2006.01)
D21H 19/56 (2006.01)
Priorité
DE 102014108341 13.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/062874 10.06.2015
Publication PCT
WO2015/189231 17.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Inventeur

KÜHNE, Lutz

77797 Ohlsbach, DE

JURISCH, Claus

77654 Offenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.