PFOSTENANORDNUNG
Brevet européen · EP3155180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3155180
- Numéro de demande
- EP15806482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2015
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E02D 27/42 (2006.01)E04H 12/08 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)E01F 9/631 (2016.01)E01F 9/685 (2016.01)
- Priorité
- SE 1450730 12.06.2014
- Demande PCT
- PCT/SE2015/050647 03.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/190981 17.12.2015
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 6 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.02.2020
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
132 31 Saltsjö-Boo, SE
137 55 Tungelsta, SE
132 46 Saltsjö-Boo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.