VERBESSERTER WANDAUFBAU MIT EINER ODER FÜR EINE SCHIEBETÜR ODER SCHIEBESCHWINGTÜR
Brevet européen · EP3155199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3155199
- Numéro de demande
- EP15744649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2015
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/46 (2006.01)
- Priorité
- IT RN20140023 13.06.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/000907 10.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/189681 17.12.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
MIGLIORINI, Massimo
I-47923 Rimini (RN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.