VERBESSERTER WANDAUFBAU MIT EINER ODER FÜR EINE SCHIEBETÜR ODER SCHIEBESCHWINGTÜR

Brevet européen · EP3155199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3155199
Numéro de demande
EP15744649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
28 mars 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/46 (2006.01)
Priorité
IT RN20140023 13.06.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/000907 10.06.2015
Publication PCT
WO2015/189681 17.12.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

MIGLIORINI, Massimo

I-47923 Rimini (RN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.