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Brevet européen · EP3155260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3155260
Numéro de demande
EP15725332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
25 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 7/04 (2006.01)
F03D 80/50 (2016.01)
Priorité
EP 14171827 10.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/061734 27.05.2015
Publication PCT
WO2015/189032 17.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.