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Brevet européen · EP3155344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3155344
Numéro de demande
EP15732874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
22 août 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1455465 16.06.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/051578 15.06.2015
Publication PCT
WO2015/193600 23.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Universite de Nantes

1 quai de Tourville, 44000 Nantes, FR

Inventeur

LUO, Lingai

F-44300 Nantes, FR

FAN, Yilin

F-44240 La Chapelle sur Erdre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.