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Brevet européen · EP3155556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3155556
- Numéro de demande
- EP14735886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2014
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06K 7/14 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201462010040 P 10.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/063302 24.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/188890 17.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
CH-1817 Brent
CH-1008 Prilly
CH-1630 Bulle
US-20816 Bethseda MD, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.