STRUCTURE DE CIRCUIT DE LECTURE À INJECTION DE CHARGE

Brevet européen · EP3155662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3155662
Numéro de demande
EP15729435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
Priorité
FR 1455361 12.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/063112 12.06.2015
Publication PCT
WO2015/189359 17.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

New Imaging Technologies

ZA des Godets 1 Impasse la Noisette, 91370 Verrières-le-Buisson, FR

Inventeur

NI, Yang

F-91120 Palaiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.