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Brevet européen · EP3155759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3155759
Numéro de demande
EP16725682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2016
Publié
19 avr. 2017
Délivré
18 sept. 2019
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 12/715 (2013.01)
Priorité
US 201562160547 P 12.05.2015
US 201615001766 20.01.2016
US 201615001822 20.01.2016
US 201615001839 20.01.2016
US 201615001862 20.01.2016
US 201615001875 20.01.2016
US 201615001919 20.01.2016
Demande PCT
PCT/US2016/031943 11.05.2016
Publication PCT
WO2016/183253 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  5. 6 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

  6. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

RAO, Ravindra

Santa Clara, California 95050, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.