MODULARER BEHÄLTER UND MODULARES BEWÄSSERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3155892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3155892
Numéro de demande
EP15811927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
3 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A01G 9/02 (2018.01)
A01G 27/06 (2006.01)
Priorité
ES 201430905 13.06.2014
WO PCT/ES2014/070493 13.06.2014
ES 201530108 28.01.2015
Demande PCT
PCT/ES2015/070086 11.02.2015
Publication PCT
WO2015/197889 30.12.2015
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

Tiempo Libre Granada, S.L.

C/ Ramón y Cajal, 31, 18369 Villanueva de Mesía, Granada, ES

Inventeur

COBOS RODRIGUEZ, Manuel Vidal

E-18369 Granada, ES

JIMENEZ SANTILLANA, Jose Luis

E-18369 Granada, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.