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Brevet européen · EP3156006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3156006
- Numéro de demande
- EP16200619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 18 mai 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- US 201261612158 P 16.03.2012US 201261618375 P 30.03.2012US 201261667895 P 03.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
Glendale, CA 91202, US
Claremont, CA 91711, US
San Clemente, CA 92673, US
West Covina, CA 91790, US
Tustin, CA 92780, US
Signal Hill, CA 90755, US
Orange, CA 92869, US
Fountain Valley, CA 92708, US
Rancho Santa Margarita, CA C92688, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.