COMPOSITION THERMOGÉLIFIABLE STÉRILISÉE

Brevet européen · EP3156059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156059
Numéro de demande
EP16203835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
6 juin 2018
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/722 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61K 9/06 (2006.01)
A61P 19/02 (2006.01)
A61L 27/20 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
Priorité
FR 1457546 01.08.2014
Divisionnaire de
EP15742326
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 6 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.09.2018

  3. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Kiomed Pharma

Rue Haute Claire 4, 4040 Herstal, BE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CHAUSSON, Mickaël

4520 WANZE, BE

LECLER, Renaud

4102 OUGREE, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.