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Brevet européen · EP3156482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156482
Numéro de demande
EP15806391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12N 15/00 (2006.01)
A01K 67/027 (2006.01)
C07K 14/435 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
C07K 19/00 (2006.01)
C12N 1/15 (2006.01)
C12N 1/19 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
C12Q 1/02 (2006.01)
C12Q 1/66 (2006.01)
Priorité
JP 2014120828 11.06.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/002869 08.06.2015
Publication PCT
WO2015/190083 17.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 7 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.01.2020

  7. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Japan Science and Technology Agency

4-1-8, Hon-cho Kawaguchi-shi, Saitama 332-0012, JP

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

OHKURA, Masamichi

Saitama City Saitama 338-8570, JP

INOUE, Masatoshi

Tokyo 113-0033, JP

TAKEUCHI, Atsuya

Tokyo 113-0033, JP

NAKAI, Junichi

Saitama City Saitama 338-8570, JP

BITO, Haruhiko

Tokyo 113-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.