KOHLPFLANZE MIT EINEM MUTANTEN SCHLIESSFRUCHTALLEL

Brevet européen · EP3156488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156488
Numéro de demande
EP16179838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2009
Publié
19 avr. 2017
Délivré
11 sept. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 5/00 (2018.01)
C07K 14/415 (2006.01)
C12Q 1/6895 (2018.01)
C12N 15/01 (2006.01)
Priorité
US 135230 P 17.07.2008
EP 08075648 18.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

BASF Agricultural Solutions Seed US LLC

100 Park Avenue, Florham Park, NJ 07932, US

Inventeur

LAGA, Benjamin

8750 Wingene, BE

LAMBERT, Bart

8900 Ieper, BE

DEN BOER, Bart

9820 Merelbeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.