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Brevet européen · EP3156516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156516
Numéro de demande
EP15827912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
18 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C23C 14/32 (2006.01)
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
JP 2014154722 30.07.2014
JP 2015036107 26.02.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/069340 03.07.2015
Publication PCT
WO2016/017374 04.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 20 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2019

  8. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Kobe Seiko Sho (Kobe Steel, Ltd.)

2-4, Wakinohama-Kaigandori 2-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-8585, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

TANIFUJI, Shinichi

Takasago-shi, Hyogo 676-8670, JP

KUROKAWA, Yoshinori

Takasago-shi, Hyogo 676-8670, JP

HIROTA, Satoshi

Takasago-shi, Hyogo 676-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.