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Brevet européen · EP3156535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156535
Numéro de demande
EP15806510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 37/40 (2006.01)
D06F 17/08 (2006.01)
D06F 23/02 (2006.01)
D06F 23/06 (2006.01)
D06F 33/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014121778 12.06.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/079426 21.05.2015
Publication PCT
WO2015/188683 17.12.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

TSUJI, Takahiro

Tokyo 100-0005, JP

TANAKA, Hiroyuki

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.