FISCHSCHLEUSE

Brevet européen · EP3156546 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156546
Numéro de demande
EP16002096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2016
Publié
19 avr. 2017
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
E02B 8/08 (2006.01)
Priorité
AT 6592015 12.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 22 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.08.2019

  7. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

Mayrhofer, Bernhard

4431 Haidershofen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.