HYDRAULISCHES TAUMELBLOCKPOSITIONIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3156648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156648
Numéro de demande
EP16199256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2014
Publié
19 avr. 2017
Délivré
22 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F04B 1/32 (2006.01)
F04B 49/00 (2006.01)
F04B 1/20 (2006.01)
Priorité
EP 13155807 19.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 5 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    INNAS B.V., Nikkelstraat 15, 4823 AE Breda, Pays-Bas → Bucher Hydraulics AG, Industriestrasse 15, 6345 Neuheim
    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  3. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Inventeur

ACHTEN, Peter Augustinus Johannes

NL 5613 CA EINDHOVEN, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.