ROHRANORDNUNG
Brevet européen · EP3156708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3156708
- Numéro de demande
- EP16192996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2016
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 4 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16L 11/11 (2006.01)A01N 25/34 (2006.01)F16L 17/025 (2006.01)F16L 17/03 (2006.01)F16L 21/02 (2006.01)F16L 21/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015105377 U 12.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.09.2022
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- REHAU AG + Co, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
91086 Aurachtal, DE
95100 Selb, DE
91074 Herzogenaurach, DE
91080 Marloffstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.