MESURE D'ATTENUATION DE BLINDAGE

Brevet européen · EP3156810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156810
Numéro de demande
EP16193970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2016
Publié
19 avr. 2017
Délivré
18 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01R 29/08 (2006.01)
Priorité
FR 1559888 16.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 29 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.02.2020

  6. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES

Bâtiment Le Ponant D 25 Rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CHOTEAU, Benjamin

59262 SAINGHIN EN MELANTOIS, FR

JONNIAU, Sylvain

59262 SAINGHIN EN MELANTOIS, FR

VELLAS, Nicolas

59262 SAINGHIN EN MELANTOIS, FR

WERQUIN, Matthieu

59262 SAINGHIN EN MELANTOIS, FR

JOLY, Jean-Christophe

46500 GRAMAT, FR

GAQUIÈRE, Christophe

59262 SAINGHIN EN MELANTOIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.