EINMODEN-GLASFASER MIT GRABENEINSATZ
Brevet européen · EP3156831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3156831
- Numéro de demande
- EP16202564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2010
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02B 6/036 (2006.01)
- Priorité
- FR 0904914 13.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 21 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.09.2021
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
78000 VERSAILLES, FR
91460 MARCOUSSIS, FR
78150 LE CHESNAY, FR
91140 VILLEBON-SUR-YVETTE, FR
91210 DRAVEIL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.