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Brevet européen · EP3156934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156934
Numéro de demande
EP15806554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
28 avr. 2021
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
JP 2014121998 13.06.2014
JP 2015111131 01.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/067057 12.06.2015
Publication PCT
WO2015/190607 17.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  2. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

DENSO WAVE INCORPORATED

1, Aza Yoshiike, Oaza Kusagi, Agui-cho,, Chita-gun, Aichi-pref. 470-2297, JP

Inventeur

TSUBOTA, Keita

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

MARUYAMA, Kentarou

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.