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Brevet européen · EP3157036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3157036
- Numéro de demande
- EP16201307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2013
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01H 33/915 (2006.01)H01H 33/88 (2006.01)H01H 33/70 (2006.01)H01H 33/34 (2006.01)H01H 33/91 (2006.01)H01H 33/12 (2006.01)H01H 9/34 (2006.01)H01H 33/90 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012216894 28.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.09.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
Tokyo, JP
Tokyo, JP
Tokyo, JP
Tokyo, JP
Tokyo, JP
Tokyo, JP
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.