SPRITZGIESSSYSTEM FÜR EIN FETTHALTIGES PRODUKT
Brevet européen · EP3157351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3157351
- Numéro de demande
- EP15751106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2015
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23G 1/20 (2006.01)A23G 1/21 (2006.01)A23G 1/22 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20140491 20.06.2014
- Demande PCT
- PCT/IT2015/000157 18.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/193927 23.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 févr. 2020
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 11.02.2020
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
2 entrées antérieures
- 21 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
12051 Alba (CN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.