DISPOSITIF D'AJUSTEMENT D'UNE QUANTITÉ DE SUBSTANCE ACTIVE INHALÉE PAR UN UTILISATEUR ET TERMINAL PORTABLE COMMUNICANT

Brevet européen · EP3157362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3157362
Numéro de demande
EP15726228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2015
Publié
26 avr. 2017
Délivré
6 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
H05B 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 1400817 04.04.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050839 31.03.2015
Publication PCT
WO2015/150699 08.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 30.07.2026

  2. 16 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 16.09.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Titulaire

ENOVAP

2 rue Gustave Eiffel, 10430 Rosières-près-Troyes, FR

Inventeur

DEVOS, Vincent

75725 Paris, FR

ELKHOURY, Joseph

75725 Paris, FR

KAYAL, Céline

75725 Paris, FR

SCHECK, Alexandre

75725 Paris, FR

SUNA, Murat

75725 Paris, FR

LEMAIL, Philippe

75725 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.