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Brevet européen · EP3157450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3157450
Numéro de demande
EP15732119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2015
Publié
26 avr. 2017
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201414310265 20.06.2014
Demande PCT
PCT/US2015/034783 09.06.2015
Publication PCT
WO2015/195399 23.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 12 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

  8. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

KOBAYASHI, Kenneth I.

West Chester, Pennsylvania 19380-5986, US

HAAG, Rene

West Chester, Pennsylvania 19380, US

SIRAVO, Mark

West Chester, Pennsylvania 19380, US

WYKOSKY, Sherri

West Chester, Pennsylvania 19380, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.