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Brevet européen · EP3157700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3157700
- Numéro de demande
- EP15730726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2015
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014108513 17.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/063080 11.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/193173 23.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
HAIMER, Franz-Josef
86568 Igenhausen, DE
SANHIETER, Reinhold
86558 Hohenwart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.