OXIDATIONSOFEN
Brevet européen · EP3158116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3158116
- Numéro de demande
- EP15730066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2015
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- D01F 9/32 (2006.01)F27B 9/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014009244 20.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/001215 16.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/192962 23.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
MEINECKE, Lars
72770 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.