OXIDATIONSOFEN

Brevet européen · EP3158116 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3158116
Numéro de demande
EP15730066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2015
Publié
26 avr. 2017
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
D01F 9/32 (2006.01)
F27B 9/28 (2006.01)
Priorité
DE 102014009244 20.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/001215 16.06.2015
Publication PCT
WO2015/192962 23.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

MEINECKE, Lars

72770 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.