STRUKTURELLER VERBINDER FÜR GEBÄUDE
Brevet européen · EP3158147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3158147
- Numéro de demande
- EP14894885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2014
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E04B 1/84 (2006.01)E04H 9/02 (2006.01)F16F 1/373 (2006.01)E04B 1/82 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2014/042960 18.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/195119 23.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 juin 2022
Inventeur
- Inventeur
- Case, Alan, 105 Pleasantview Ave., Braintree, MA 02184, Etats-Unis d'Amérique → Case, Alan, 15 Woodland Road, Foxborough, MA 02035, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 23 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 23.06.2022
1 entrée antérieure
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Titulaire
Braintree, MA 02184, US
Inventeur
Foxborough, MA 02035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.