FLUIDREGELUNG
Brevet européen · EP3158244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3158244
- Numéro de demande
- EP15741243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2015
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16K 17/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201410799 17.06.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/051774 17.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/193666 23.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 16 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 16 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 16 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 1 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
1 entrée antérieure
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Ticehurst East Sussex TN5 7DL, GB
Ticehurst East Sussex TN5 7DL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.