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Brevet européen · EP3158273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3158273
Numéro de demande
EP15809345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2015
Publié
26 avr. 2017
Délivré
19 janv. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/10 (2022.01)
F24H 1/52 (2022.01)
F24H 1/00 (2022.01)
E04H 4/12 (2006.01)
F24H 1/12 (2022.01)
F24H 1/16 (2022.01)
F24H 4/02 (2022.01)
F24H 9/12 (2022.01)
F24H 9/20 (2022.01)
A61H 33/00 (2006.01)
Priorité
US 201462015106 P 20.06.2014
Demande PCT
PCT/US2015/036983 22.06.2015
Publication PCT
WO2015/196198 23.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Inventeur

DZINDO, Azur

Woodland Hills, CA 91364, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.