DISPOSITIF HORLOGER DE TRANSMISSION

Brevet européen · EP3158401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3158401
Numéro de demande
EP15728905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2015
Publié
26 avr. 2017
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 5/18 (2006.01)
G04B 5/20 (2006.01)
G04B 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 14173119 19.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/063649 17.06.2015
Publication PCT
WO2015/193400 23.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 18 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

ROLEX SA

Rolex S.A.

3-5-7, rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

BERTRAND, Jean-Louis

74160 Feigères, FR

BILLET, Pascal

38400 Morbier, FR

GRAEMIGER, Pierre-Alain

1270 Trélex

GRASSER, Félix

1212 Grand-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.