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Brevet européen · EP3158831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3158831
- Numéro de demande
- EP15811740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2015
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H05B 6/12 (2006.01)H05B 6/06 (2006.01)G01K 1/143 (2021.01)
- Priorité
- AU 2014902393 23.06.2014
- Demande PCT
- PCT/AU2015/000364 23.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/196240 30.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HOARE, Richard
Lane Cove, New South Wales 2066, AU
DAVENPORT, David
Lane Cove, New South Wales 2066, AU
ROSE, Vyvyan
Vaucluse, New South Wales 2030, AU
FOXLEE, Brendan, John
Earlwood, New South Wales 2206, AU
HEGEDIS, Tibor
Rosebery, New South Wales 2018, AU
ROSIAN, Marian, Silviu
Roseville NSW 2069, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.