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Brevet européen · EP3159035 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159035
Numéro de demande
EP16193448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2016
Publié
26 avr. 2017
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 39/22 (2006.01)
A61M 1/16 (2006.01)
F16K 31/10 (2006.01)
F16K 11/048 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
F15C 1/14 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
F15D 1/02 (2006.01)
F15D 1/06 (2006.01)
F15B 21/12 (2006.01)
Priorité
IT UB20154701 15.10.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 4 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

  7. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

ANDREIS, Diego

20145 MILANO, IT

BUTERA, Francesco

20020 ARESE (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.