SPRITZGIESSVERFAHREN

Brevet européen · EP3159134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159134
Numéro de demande
EP14895043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2014
Publié
26 avr. 2017
Délivré
28 oct. 2020
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/74 (2006.01)
B29C 45/20 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
B29L 31/34 (2006.01)
H01M 2/02 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/066117 18.06.2014
Publication PCT
WO2015/193989 23.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Inventeur

OCHIAI, Kenichi

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.