PULVERMATERIAL

Brevet européen · EP3159141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159141
Numéro de demande
EP15810070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2015
Publié
26 avr. 2017
Délivré
30 avr. 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 29/08 (2006.01)
B28B 1/30 (2006.01)
B22F 9/02 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
C04B 35/111 (2006.01)
C04B 35/622 (2006.01)
C04B 35/628 (2006.01)
C04B 35/634 (2006.01)
B29B 9/12 (2006.01)
B29B 9/16 (2006.01)
B22F 1/054 (2022.01)
B22F 1/065 (2022.01)
B22F 1/148 (2022.01)
B22F 1/052 (2022.01)
B33Y 70/10 (2020.01)
Priorité
JP 2014127767 20.06.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/067933 22.06.2015
Publication PCT
WO2015/194678 23.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

FUJIMI INCORPORATED

1-1, Chiryo 2-chome, Nishibiwajima-cho, Nishikasugai-gun Aichi 452-8502, JP

Inventeur

IBE, Hiroyuki

Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP

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