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Brevet européen · EP3159249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159249
Numéro de demande
EP16190192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2012
Publié
26 avr. 2017
Délivré
16 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/104 (2006.01)
B62K 19/22 (2006.01)
B62M 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201161513949 P 01.08.2011
US 201261582426 P 02.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Inventeur

CONN, Jeffrey, Denzel

Wannaska, MN Minnesota 56761, US

SCHNEIDER, Curtis

Winneconne, WI Wisconsin 54986, US

MILLS, Andrew, J.

Daniel, WY Wyoming 83115, US

KERNER, Richard, D.

Sunburg, MN Minnesota 56289, US

SAMPSON, Martin, Elliott

Roseau, MN Minnesota 56751, US

THARALDSON, Joseph, D.

Roseau, MN Minnesota MN 56751, US

RIPLEY, Anthony

Ham Lake, MN Minnesota 55304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.