OBJEKTBEWEGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3159396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3159396
- Numéro de demande
- EP14895075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2014
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12M 1/26 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)C12M 1/32 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)G01N 15/14 (2006.01)G01N 15/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/066047 17.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/193970 23.12.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 25 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
Iwata-shi Shizuoka-ken 438-8501, JP
Iwata-shi Shizuoka-ken 438-8501, JP
Iwata-shi Shizuoka-ken 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.