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Brevet européen · EP3159556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159556
Numéro de demande
EP16195114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2016
Publié
26 avr. 2017
Délivré
29 août 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 41/00 (2006.01)
F16B 43/00 (2006.01)
F16B 37/00 (2006.01)
Priorité
FR 1560075 22.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

46-50 Quai de la Rapee CS11233, 75583 Paris Cedex 12, FR

Inventeur

NARETTO, Nicolas

Redondo Beach, CA 90277, US

GOYER, Julien

95210 Saint Gratien, FR

VILLET, Antoine

95800 Cergy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.